Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA BRUYERE
Numéro de dépôt :
1717015
Date de dépôt :
27/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/12/2001
Présentation de la marque CHATEAU LA BRUYERE
Déposée le 27 décembre 1991 par RAYMOND Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA BRUYERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA BRUYERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA BRUYERE est expirée depuis le 27 décembre 2001.
RAYMOND Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23